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Les bases du système juridique américain

Le système juridique américain est complexe et diversifié. Il est basé sur la Constitution des États-Unis et se compose de plusieurs niveaux de tribunaux, chacun ayant ses propres fonctions et compétences. Dans cet article, nous allons examiner les principaux aspects du système juridique américain.

La Constitution des États-Unis

La Constitution des États-Unis est la loi suprême du pays. Elle a été adoptée en 1787 et est la plus ancienne constitution écrite en vigueur dans le monde. La Constitution établit les principes fondamentaux du gouvernement américain, y compris les droits et libertés individuels.

Les tribunaux fédéraux

Le système juridique américain est divisé en deux niveaux principaux : les tribunaux fédéraux et les tribunaux des États. Les tribunaux fédéraux sont responsables de l’interprétation et de l’application des lois fédérales, y compris la Constitution. Ils traitent également des litiges entre États ou impliquant des parties étrangères.

Les tribunaux fédéraux se composent de trois niveaux : les tribunaux de district, les cours d’appel et la Cour suprême. Les tribunaux de district sont les tribunaux de première instance, où les procès sont initiés et les preuves sont présentées. Les cours d’appel entendent les appels des décisions des tribunaux de district et des autres tribunaux fédéraux. La Cour suprême est le plus haut tribunal des États-Unis et a le pouvoir de réviser les décisions des cours d’appel.

Les tribunaux des États

Les tribunaux des États sont responsables de l’application des lois des États individuels. Chaque État a son propre système judiciaire, qui est organisé de manière similaire à celui des tribunaux fédéraux. Les tribunaux des États comprennent généralement des tribunaux de première instance, des cours d’appel et une Cour suprême de l’État.

Les tribunaux des États traitent de la plupart des affaires judiciaires, y compris les affaires pénales, civiles et familiales. Ils ont également le pouvoir de statuer sur les questions de droit constitutionnel des États individuels.

Le jury et le système de common law

Le système juridique américain repose sur le principe de la common law, qui est un système de droit basé sur les précédents judiciaires. Cela signifie que les décisions des tribunaux antérieurs sont utilisées comme référence pour résoudre les litiges similaires à l’avenir.

Dans de nombreux cas, les procès devant les tribunaux américains sont jugés par un jury composé de citoyens ordinaires. Le jury est chargé d’examiner les faits présentés lors du procès et de prendre une décision impartiale.

Conclusion

Le système juridique américain est un système complexe qui repose sur la Constitution des États-Unis et comprend à la fois des tribunaux fédéraux et des tribunaux des États. Les tribunaux fédéraux sont responsables de l’application des lois fédérales, tandis que les tribunaux des États sont responsables de l’application des lois des États individuels. Le système juridique américain repose sur le principe de la common law et utilise souvent des jurys pour rendre des décisions impartiales.